Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passeport Engagement
France Bénévolat

Numéro de dépôt :
4430345
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
Passeport Engagement de France Bénévolat

Présentation de la marque Passeport Engagement

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par France Bénévolat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeport Engagement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est France Bénévolat domicilié(e) 127 rue Falguière - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Bénévolat, Madame Brigitte DUAULT domicilié(e) 127 rue Falguière - 75015 - Paris - France.

La marque Passeport Engagement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport Engagement arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

France Bénévolat a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BENEVOLAT , Planète, mon amie ! , FRANCE BENEVOLAT DU COEUR A L ACTION , Solidâges 21 , PASSEPORT Bénévole , Handi CAP Engagement , AIRE21 : Actions Intergénérationnelles pour la Réussite Éducative au 21ème siècle


France Bénévolat - 127 rue Falguière - 75015 - Paris - France


France Bénévolat, Madame Brigitte DUAULT - 127 rue Falguière - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.